CONDITIONS D’UTILISATION 2018-03-04T16:08:26+00:00

CONDITIONS D’UTILISATION

1 – Politiques de confidentialité :

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Conditions d’utilisation d’Apple ou de Google
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Droits d’auteur, marques de commerce et autres droits de propriété
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Liens vers d’autres sites
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Généralités
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Stipulation d’exonération de garanties
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Limitation de responsabilité
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Indemnisation Vous convenez de tenir RENOPLUS-LOGICIEL et ses dirigeants, administrateurs, directeurs, employés, agents et affiliés indemnes et à couvert et de prendre fait et cause pour eux quant à toute réclamation ou demande faite par un tiers, quant à tous les frais, responsabilités associées ou coûts ou dépenses de quelque nature que ce soit (y compris notamment mais ne s’y limitant pas les honoraires juridiques raisonnables), découlant ou ayant trait à votre visite ou à l’utilisation de la présente application mobile, du contenu que vous transmettez au présent site Web ou de la violation par vous de l’une des présentes Conditions.

2- Politique de confidentialité

Renseignement collecté Ce site Web collecte et utilise des renseignements sur ses utilisateurs. Ces renseignements sont de diverses catégories. Ce site Web collecte automatiquement certains renseignements sur l’utilisateur, lesquels sont habituellement consignés par les serveurs Internet, tel que l’adresse du protocole Internet (IP) par laquelle il a eu accès à Internet, la date et l’heure où il a accédé au site et l’adresse IP duquel l’utilisateur s’est directement relié à la présente (« renseignements sur le IP de l’utilisateur »). Le site peut utiliser des dispositifs de collecte de données comme les « mouchards ». Les « mouchards » sont de petits fichiers placés sur le disque dur de l’appareil du visiteur, ce qui permet à l’utilisateur de communiquer plus facilement et d’interagir avec le site. Le site peut collecter des renseignements qui ne permettent pas de vous identifier, comme vos préférences d’achat, votre âge; ces renseignements sont également connus comme données démographiques ou données de profil (« renseignements anonymes sur l’utilisateur »). Les renseignements anonymes sur l’utilisateur sont généralement fournis à RENOPLUS-LOGICIEL par les utilisateurs. Le site peut collecter des renseignements sur l’utilisateur susceptible de vous identifier personnellement, tel votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse de courriel (« renseignements personnels »). La collecte de renseignements personnels peut se faire par le biais de divers moyens, telles des soumissions, concours et communications avec le site, commandes que vous avez placées pour des produits ou services disponibles au moyen du site, et affichages sur babillards ou clavardages en ligne, s’il y a lieu. Nous pouvons rassembler ou anonymiser les renseignements personnels (en retirant les renseignements susceptibles d’identifier un utilisateur individuel) dans le but de créer des renseignements anonymes sur l’utilisateur.

Renseignements fournis par vous-même Vous nous fournissez des renseignements personnels lorsque vous ouvrez un compte, passez une commande, envoyez des commentaires, participez à un concours, répondez à un questionnaire ou contactez notre Service à la clientèle. Par exemple, vous nous fournissez des renseignements personnel lorsque vous passez une commande; lorsque vous entrez des renseignements dans Votre Compte (il se peut même que vous ayez créé plus d’un compte, si vous avez utilisé plus d’une adresse électronique en magasinant sur le site); lorsque vous nous contactez par téléphone, par courriel ou par un autre moyen; lorsque vous remplissez un questionnaire ou un formulaire de participation à un concours; lorsque vous dressez une liste d’envies cadeaux ou autre liste cadeaux; lorsque vous nous transmettez des évaluations ou les évaluez. Ce faisant, vous pouvez nous avoir fourni des renseignements comme vos nom, adresse et numéro de téléphone; les renseignements relatifs à votre carte de crédit; les noms, adresse et numéro de téléphone de personnes à qui vos achats ont été expédiés; les noms, adresse et numéro de téléphone des personnes figurant dans vos coordonnées; le contenu des évaluations et des courriels que vous nous avez fait parvenir ainsi que certains renseignements financiers.

Renseignements recueillis automatiquement Parmi les renseignements que nous recueillons et analysons, citons l’adresse IP utilisée pour connecter votre appareil au réseau Internet, votre nom d’utilisateur, votre adresse électronique, votre mot de passe, les renseignements relatifs à votre système et à vos connexions, tels que le type et la version de votre navigateur, le réglage de l’heure en fonction de votre fuseau horaire, les types et versions des logiciels additionnels à votre navigateur, votre système d’exploitation et la plateforme. Nous analysons également votre historique d’achats (que nous mettons parfois en corrélation avec l’historique d’achats d’autres consommateurs pour établir nos listes de Meilleures ventes, par exemple), le parcours URL complet vers, via et depuis notre application mobile, y compris la date et l’heure de connexion, les produits que vous avez consultés ou recherchés, votre numéro de témoin (cookie) ainsi que le numéro de téléphone à partir duquel vous avez appelé notre service à la clientèle. Nous utilisons également des renseignements de navigation comme les cookies, les cookies Flash (également appelés Flash Local Shared Objects) ou d’autres renseignements du même type sur certaines parties de notre site à des fins de prévention de la fraude ou autres. Durant certaines de vos visites, il se peut que nous utilisions des outils logiciels comme JavaScript pour mesurer et recueillir les renseignements liés à votre session, y compris les temps de réponse des pages Mobile, les erreurs de téléchargement, le temps passé à la consultation de certaines pages, les renseignements liés à l’interaction avec la page (comme le défilement, les clics effectués et l’effet de survol) ainsi que les méthodes employées pour sortir de la page. Nous pouvons également recueillir des renseignements techniques pour nous aider à identifier votre appareil à des fins de prévention de la fraude et de diagnostic. Partage des renseignements personnels RENOPLUS-LOGICIEL peut divulguer les renseignements personnels à des partenaires d’affaires et autres tiers lesquels, nous croyons, pourraient vous faire des offres susceptibles de vous intéresser. L’utilisation de vos renseignements personnels par de telles entités doit être soumise aux politiques de confidentialité de telles entités. Les renseignements personnels collectés sur le site appartiennent à RENOPLUS-LOGICIEL et peuvent être transférés à un acheteur des actifs ou affaires de RENOPLUS-LOGICIEL, en tout ou en partie.

Afin de rendre ce site plus attrayant pour les visiteurs, RENOPLUS-LOGICIEL vise constamment à apprendre comment les visiteurs utilisent le site. Conséquemment, les renseignements personnels peuvent être transférés à un tiers ou plus, tels un préposé au traitement de données, une agence de couponnage, ou une agence de publicité, pour traitement relié à ces fins.

Téléphone cellulaire et tablette numérique géolocalisation La plupart des appareils cellulaires et tablette numérique offrent à leurs utilisateurs la possibilité de désactiver les services de localisation. Ces contrôles se trouvent fort probablement dans le menu des réglages de l’appareil. Pour plus de renseignements concernant des appareils spécifiques. Si vous avez des questions sur la façon de désactiver les services de localisation de votre appareil, nous vous recommandons de communiquer avec votre fournisseur de service de téléphonie cellulaire ou avec le fabricant de votre appareil.

Autorisation et accès

Sous réserve que vous vous conformiez à ces Conditions d’utilisation et payiez tous les frais applicables, RENOPLUS-LOGICIEL ou ses fournisseurs de contenu vous accordent une autorisation limitée, non exclusive, non transférable, et sans droit d’accorder de sous-licence, d’accéder aux Services de RENO+ et d’en faire une utilisation personnelle et non commerciale. Cette autorisation exclut : la revente ou l’utilisation commerciale de tout Service RENO+ ou de son contenu; l’utilisation de toute liste de produits, de descriptions ou de prix; toute utilisation dérivée de tout Service RENO+ ou de son contenu; tout téléchargement ou copie d’information concernant les comptes au bénéfice d’un autre commerçant; toute utilisation d’outils d’exploration, de collecte et d’extraction de données. RENO+ et ses concédants de licence, fournisseurs, éditeurs, titulaires de droits ou autres fournisseurs de contenu conservent et se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés par les présentes Conditions d’utilisation ou les Conditions de Service. Aucun Service RENO+ ou portion de celui-ci ne peut être reproduit, en totalité ou en partie, copié, vendu, revendu, visité, ou exploité à toute fin commerciale sans la permission écrite expresse RENOPLUS-LOGICIEL. Vous n’êtes pas autorisé à encadrer toute marque de commerce, logo ou autre information exclusive (y compris les éléments graphiques et textuels, la mise en page et les formulaires) RENOPLUS-LOGICIEL sans une permission écrite expresse. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les métabalises (meta tags) ou tout autre « texte caché » utilisant le nom ou les marques de commerce RENOPLUS-LOGICIEL sans la permission écrite expresse RENOPLUS-LOGICIEL. Vous ne devez pas faire d’utilisation inappropriée des Services RENOPLUS-LOGICIEL. Vous ne pouvez utiliser les Services RENOPLUS-LOGICIEL que conformément à la loi. Les licences accordées par RENOPLUS-LOGICIEL seront résiliées si vous ne vous conformez pas aux présentes Conditions d’utilisation ou à toute Condition de Service.

Votre compte RENO+ Afin d’accéder à certaines fonctionnalités du Service, vous devrez créer un compte. Vous ne pouvez jamais utiliser le compte d’un autre sans autorisation. Lors de la création du votre compte, vous devez fournir des informations exactes et complètes. Si vous utilisez tout Service RENO+, vous êtes responsable d’assurer la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, et de limiter l’accès à votre tablette numérique ou téléphone intelligent, et vous vous engagez à assumer la responsabilité de toutes les transactions effectuées dans votre compte à l’aide de votre mot de passe. RENO+ propose des produits qui s’adressent aux enfants, mais ces produits sont offerts en vente aux adultes qui peuvent utiliser une carte de crédit ou autre méthode de paiement permise. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence, vous ne pouvez utiliser les Services RENO+ qu’avec la participation d’un parent ou d’un tuteur. RENO+ se réserve le droit de refuser de servir un client, de fermer un compte, de supprimer ou de modifier le contenu du site, ou d’annuler une commande, à son entière discrétion.

Refus Vous avez toujours la possibilité de refuser de consentir à la collecte, l’utilisation ou la divulgation de vos renseignements personnels. Pour ce faire, vous devez communiquer avec RENOPLUS-LOGICIEL par l’un des moyens mis à votre disposition et indiqués ci-dessous. Dans certaines circonstances (tels des concours, promotions ou achats de produits ou services), le fait de vous inscrire sur une liste d’exclusion pourrait nous empêcher de transiger avec vous.

Accès aux renseignements personnels
Sur demande, RENOPLUS-LOGICIEL fournira à un individu les détails de tout renseignement personnel le concernant et qui sont en possession RENOPLUS-LOGICIEL ou sous son contrôle.

Pour sécuriser vos renseignements personnels
RENOPLUS-LOGICIEL prend des mesures commerciales raisonnables dans le cadre de ses procédures et de sa technologie internes afin de préserver la sécurité de vos renseignements personnels et prévenir leur accès non autorisé, leur suppression ou leur altération; cependant, comme dans toute communication de renseignements personnels, il y a toujours un risque que des tiers puissent intercepter illégalement ou accéder à des transmissions ou à des communications privées. RENOPLUS-LOGICIEL n’aura aucune responsabilité à votre endroit si vos renseignements personnels sont interceptés ou autrement pénétrés par des tiers. Vous devez prendre des précautions pour veiller à ce que personne d’autre n’ait accès à vos renseignements personnels; de telles précautions incluent l’utilisation des mots de passe et le cryptage et la fermeture de votre appareil mobile lorsque vous avez terminé de l’utiliser.

Pourquoi et comment l’application mobile collecte et utilise les renseignements
La raison qui justifie la collecte de renseignements sur le Site et l’utilisation de ces renseignements collectés dépend de la nature des renseignements.
• Les renseignements sur le IP de l’utilisateur sont utilisés afin de mesurer le nombre de visiteurs des différentes sections du Site, et de nous aider à rendre ce Site plus utile aux utilisateurs. Par exemple, nous collectons votre adresse IP afin de faciliter le diagnostic des problèmes avec notre serveur, et pour administrer notre Site. Une adresse IP est un numéro qui est assigné à votre ordinateur lorsque vous utilisez l’Internet. Votre adresse IP ne contient pas de renseignements personnels sur vous. Votre adresse IP est aussi utilisée pour vous identifier durant une session particulière et pour rassembler des données démographiques générales.
• Le Site utilise les mouchards pour personnaliser votre expérience sur le Site. Nous utilisons les mouchards également pour consigner le nombre de fois qu’un utilisateur visite notre Site et quelles sont les pages auxquelles l’utilisateur a accédé. Vous pouvez, cependant, refuser de recevoir des mouchards à n’importe quel moment, par le biais de votre navigateur Web. Nous n’avons pas l’intention d’utiliser les mouchards pour récupérer des renseignements qui sont sans rapport avec notre Site ou votre interaction avec notre Site. • Nous pouvons utiliser les renseignements sur le IP de l’utilisateur, les renseignements fournis par les mouchards ou les renseignements anonymes de l’utilisateur qui sont collectés sur et par le biais de ce Site afin d’améliorer notre Site, de personnaliser votre expérience sur le Site et de vous faire parvenir des renseignements susceptibles de vous intéresser. Nous pouvons partager ces renseignements avec d’autres, tels des annonceurs désireux de placer des annonces sur le Site. Ces renseignements peuvent également être utilisés à des fins statistiques ou pour évaluer quelles sont les sections du Site les plus populaires, déterminé d’où viennent les visiteurs et où ils vont, et combien de temps les visiteurs demeurent sur une page particulière, ou sur le Site en général. • RENOPLUS-LOGICIEL et ses affiliés utiliseront les renseignements personnels collectés sur et par le biais de ce Site uniquement aux fins décrites dans cette politique de confidentialité ou à des fins additionnelles lesquelles sont divulguées au moment où les renseignements personnels sont collectés. Par exemple, les renseignements personnels collectés sur et par le biais du Site peuvent être utilisés pour vous faire parvenir de l’information à propos des mises à jour sur notre Site, ou à propos des produits et services offerts de temps à autre par Dormez-vous et ses affiliés. • Dans certaines circonstances limitées, nous pouvons être requis ou permis par la loi de divulguer vos renseignements personnels, par exemple à la police, au cours d’une enquête criminelle.

Critiques, commentaires, communications et autres contenus
Vous pouvez publier des critiques, des commentaires, des photos et d’autre contenu; envoyer des cartes électroniques et d’autres communications; et soumettre des suggestions, des idées, des commentaires, des questions et d’autres informations, pourvu que leur teneur ne soit pas illégale, obscène, menaçante, diffamatoire, ne porte pas atteinte à la vie privée, n’enfreigne pas les droits de propriété intellectuelle et ne porte pas préjudice à des tiers ou ne soit répréhensible, et ne consiste pas à introduire de virus informatique, ni ne contienne de discours politique, de sollicitation commerciale, de chaîne de lettres, de publipostage ou toute forme de pourriels ou messages électroniques commerciaux non sollicités. Vous ne pouvez utiliser de fausse adresse électronique, usurper l’identité d’un individu ou d’une entité, ou encore induire en erreur quant à l’origine d’une carte ou d’autre contenu. RENO+ se réserve le droit (mais non l’obligation) de supprimer ou de modifier un tel contenu, mais ne passe pas régulièrement en revue le contenu affiché.

Votre acceptation de notre politique de confidentialité En utilisant ce Site, vous acceptez notre politique sur la vie privée et les renseignements personnels. Si vous n’êtes pas d’accord avec cette politique, veuillez ne pas utiliser ce Service.

3 – ACHATS ET LIVRAISON

Modalités de paiement
Nous acceptons les cartes de crédit, MasterCard, Visa émises par des banques canadiennes ainsi que les paiements fait avec vos Crédits Remise en Argent RENO+ (certaines conditions s’appliquent voir section Politique des Crédits Remise en Argent  »Cash Back »). En effectuant votre achat, vous; 1- acceptez les termes et conditions et ceux-ci ont préséance sur tous autres termes et conditions; 2- acceptez que les produits se trouvant sur la/les facture(s) sont bien les produits désirés; 3- affirmez que toutes informations de facturation fournie doivent être véridiques et exactes. Fournir des renseignements faux ou inexacts constitue une violation du présent Accord et peut entraîner l’annulation d’une commande. RENO+ se réserve le droit de limiter la quantité d’articles achetés par personne, par foyer ou par commande, pour toute raison. Ces restrictions peuvent s’appliquer aux commandes effectuées par le même compte, à l’aide de la même carte de crédit ou utilisant la même adresse de facturation ou de livraison. Nous aviserons le client si une telle limite est appliquée. RENO+ se réserve également le droit, à sa seule discrétion, d’interdire la vente à des marchands ou revendeurs. Aux fins de cet Accord, la revente est définie comme l’achat ou l’intention d’acheter des produits de RENO+ dans le but de pratiquer la vente commerciale de ces mêmes produits auprès d’une tierce partie. Vos informations de paiement sont transmises via Stripe Inc. pour autorisation. Les normes PCI seront respectées. Lors de votre achat sur le site RENO+ le paiement complet de votre achat est prélevé sur votre carte de crédit, et ce, au moment où vous passez votre commande. Les taxes fédérales et provinciales sont calculées selon le taux en vigueur au moment de l’achat. Tous les montants sont en dollars Canadiens. La propriété de tous les biens vendus est retenue par RENO+ jusqu’à réception du paiement intégral. Aucune marchandise ne sera expédiée avant la réception du paiement complet.

Sécurité des transactions
RENO+ utilise le service de paiement Stripe Inc. Lors de votre achat via RENO+, la page de paiement est immédiatement envoyée au service de vérification de Stripe Inc., de sorte que RENO+ ne détiendra aucune de vos informations bancaires. Tous les renseignements sont traités par un système de cryptage sécuritaire. Bien que nous utilisions des moyens conformes aux normes de l’industrie pour protéger notre Site et vos renseignements personnels. Nous ne pouvons pas promettre que votre utilisation de notre Site sera entièrement sécuritaire. Nous vous invitons à faire preuve de prudence et ce en tout temps.

Prix
Les prix cités sur le présent Site sont les prix de vente d’un produit tel que déterminé par nos fournisseurs et nos fabricants. Nous révisons de façon régulière la liste des prix en le comparant à la liste des prix des articles offerts sur RENO+ et sur les sites d’autres revendeurs. La plupart des produits sont affichés avec un prix « rayé en rouge, prix généralement vendu sur le marché», suivie d’une valeur, soit le prix vendant RENO+. Quant aux articles vendus par RENO+, nous ne pouvons confirmer le prix d’un article jusqu’à ce que vous en passiez la commande, en raison des fluctuations imprévisibles du marché, RENO+ se réserve le droit de modifier les prix des articles annoncés sur son Site en tout temps et ce sans préavis. Malgré nos meilleurs efforts, un petit nombre d’articles pourraient afficher un prix erroné. Si le prix exact de l’article est plus élevé que le prix affiché, nous pourrons, à notre seule discrétion, vous contacter pour obtenir des instructions avant l’expédition ou annuler votre commande et vous en aviser. D’autres commerçants peuvent avoir des pratiques différentes relativement aux articles affichant un prix erroné.

Descriptions des produits
RENO+ tente de s’assurer de la plus grande exactitude possible des informations fournies sur son Site. Toutefois, RENO+ ne garantit pas que la description des produits ou tout autre contenu de tout Service RENO+ sont exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d’erreur. RENO+ s’efforce de s’assurer que le contenu de son Site est complet et à jour. Cependant, nous ne garantissons pas qu’il soit exempt d’erreurs, d’inexactitudes ou d’omissions liés au prix, description du produit ou la disponibilité de celui-ci. En outre, RENO+ se réserve le droit de refuser ou d’annuler les commandes contenant une erreur, inexactitude ou omission, indépendamment du fait que la commande a été soumise et / ou confirmée. Les prix, les quantités et les tons de couleur peuvent changer sans préavis initial. Remarque: En raison de la nature faite à la main et sur mesure de la plupart des produits uniques vendus par RENO+, il est normal que les dimensions, la couleur et la finition varient d’un élément à un autre. En outre, les couleurs des produits consultés sur l’application varient d’un écran de cellulaire, de tablette et/ou d’ordinateur à l’autre en raison de la façon dont les différents moniteurs et de navigateurs Web rendent les couleurs. De ce fait, RENO+ SE DÉGAGE DE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À TOUT DOMMAGE POUVANT ÊTRE CAUSÉ EN RAISON D’UNE RUPTURE DE STOCK, D’UN DÉLAIS DE LIVRAISON, DES TEINTES ET COULEURS D’UN PRODUIT.

Livraison
Vos achats vous seront normalement livrés dans un délai de 5 à 10 jour ouvrable, à l’adresse inscrite sur votre fiche descriptive RENO+ (au Canada seulement) par le transporteur DICOM EXPRESS. Assurez-vous de nous transmettre une adresse valide et exacte par conséquent des frais de restockage de 30% + les frais de livraison vous seront chargés. Un numéro de référence vous sera transmis afin de faire le suivi de votre commande à l’adresse suivante : www.dicom.com/fr/express/accueil. Des frais de livraison de 15.00$ seront applicables sur tout achat égal ou inférieur à 99.99 $ avant taxes applicable. Nous nous efforçons de vous faire parvenir vos achats rapidement. Cependant, des raisons imprévisibles, comme la météo, créent parfois des retards d’expédition. RENO+ ne peut garantir les délais de livraison.

Décharge quant aux garanties et limitation de responsabilité

LES LOIS DE CERTAINES JURIDICTIONS, NOTAMMENT LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR DU QUÉBEC, NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES OU L’EXONÉRATION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR CERTAINS DOMMAGES. SI CES LOIS S’APPLIQUENT DANS VOTRE CAS, CERTAINES DES EXONÉRATIONS, EXCLUSIONS OU LIMITATIONS ÉNONCÉES CI-DESSOUS, OU L’ENSEMBLE DE CELLES-CI, PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS ET VOUS POURRIEZ DISPOSER DE DROITS ADDITIONNELS. LES SERVICES RENO+ ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS, LE CONTENU, LES ÉLÉMENTS, LES PRODUITS (INCLUANT LES LOGICIELS) ET LES AUTRES SERVICES QUI Y SONT INCLUS OU QUI VOUS SONT AUTREMENT RENDUS DISPONIBLES PAR LE BIAIS DES SERVICES RENO+ SONT FOURNIS PAR RENO+ « TELS QUELS » ET « EN FONCTION DES DISPONIBILITÉS », À MOINS D’UNE INDICATION ÉCRITE SPÉCIFIQUE À L’EFFET CONTRAIRE. RENO+ NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUELLE QU’ELLE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES RENO+ OU AUX RENSEIGNEMENTS, AU CONTENU, AUX ÉLÉMENTS, AUX PRODUITS (INCLUANT LES LOGICIELS) OU AUX SERVICES INCLUS DANS LES SERVICES RENO+ OU QUI VOUS SONT AUTREMENT RENDUS DISPONIBLES PAR LE BIAIS DE CEUX-CI, À MOINS QUE CELA NE SOIT SPÉCIFIÉ PAR ÉCRIT. VOUS CONVENEZ EXPRESSÉMENT QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES RENO+ EST À VOS SEULS RISQUES. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, RENO+ EXCLUT TOUTE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU TACITE (NOTAMMENT LES GARANTIES TACITES DE TITRE, QUALITÉ MARCHANDE ET D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER). RENO+ NE GARANTIT PAS L’ABSENCE DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTS NOCIFS DANS LES SERVICES RENO+, DANS LES RENSEIGNEMENTS, LE CONTENU, LES ÉLÉMENTS, LES PRODUITS (INCLUANT LES LOGICIELS) OU LES AUTRES SERVICES INCLUS DANS LES SERVICES RENO+ OU QUI VOUS SONT RENDUS DISPONIBLES PAR LE BIAIS DE CEUX-CI, SUR SES SERVEURS, COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES OU DANS LES COURRIELS PROVENANT DES SERVICES RENO+. RENO+ NE SERA RESPONSABLE D’AUCUN DOMMAGE PROVENANT DE L’UTILISATION DES SERVICES RENO+ OU DES RENSEIGNEMENTS, DU CONTENU, DES ÉLÉMENTS, DES PRODUITS (INCLUANT LES LOGICIELS) OU DES SERVICES INCLUS DANS TOUT SERVICE RENO+ OU QUI VOUS SONT AUTREMENT RENDUS DISPONIBLES PAR LE BIAIS DE TOUT SERVICE RENO+, Y COMPRIS NOTAMMENT TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE OU PUNITIF, À MOINS D’UNE MENTION ÉCRITE SPÉCIFIQUE À L’EFFET CONTRAIRE.

4 – POLITIQUE DES CRÉDITS DE REMISE EN ARGENT  »CASH BACK »

Programme des Crédits de Remise en Argent  »CASH BACK » RENO+ permet à ses clients d’accumuler des Crédits de remise en argent en achetant les produits offerts sur l’application RENO+. De ce fait, automatiquement en achetant un produit sur l’application RENO+ vous commencez à accumuler des Crédits de remise en argent. Chaque montant de Crédit de Remise en Argent RENO+ est variable selon les différents produits offerts et RENO+ se réserve le droit de modifier à tout moment et à sa discrétion les Crédits proposé sur chaque produit. Vous obtenez le droit d’échanger des Crédits de remise en argent contre une somme équivalente en argent ou de les utiliser lors de votre achat, dès que le solde de vos Crédits de remise en argent est égal ou supérieur au montant de distribution minimum affiché  »à la date à laquelle vous demandez une distribution. RENO+ se réserve le droit de modifier ce montant de distribution minimum à tout moment et ce à son entière discrétion à concurrence de 50.00 $ (« Montant de distribution minimum »). Veuillez noter que votre solde de Crédits de remise en argent doit toujours être au moins égal au Montant de distribution minimum avant que vous soyez en mesure de demander un échange ou une distribution. Vous pouvez également accumuler des Crédits de remise en argent pour un montant supérieur au Montant de distribution minimum qui sera détenu dans votre solde de Crédits de remise en argent.

Crédits sous forme de remise en argent Généralités

Lorsque vous achetez un produit au moyen de votre identifiant unique, et que nous vérifions que vous avez bel et bien acheté ce produit, vous accumulerez la valeur des remises en argent décrites comme suit  »Mes remises en argent ». Lorsque votre solde de crédits sous forme de remise en argent atteint le montant de distribution minimum, vous pouvez faire (une « demande de distribution »), comme décrit dans la prochaine section « Paiement » que votre prochain solde de crédits sous forme de remise en argent soit échangé pour un montant équivalent en argent (une « récompense sous forme de remise en argent »). Vous pouvez choisir de recevoir votre récompense sous forme de remise en argent soit par chèque ou par l’entremise d’un mode de paiement électronique d’un tiers comme Stripe, conformément aux modalités de paiement décrites ci-après, ou laisser votre solde de crédits sous forme de remise en argent continuer de s’accumuler. Si vous ne souhaitez pas faire de demande de distribution, nous n’avons aucune obligation de vous envoyer de récompense sous forme de remise en argent dans le cadre du programme. Il vous incombe d’échanger vos crédits sous forme de remise en argent. Il sera, aussi, possible pour vous d’utiliser vos Crédits de remise en argent comme récompense lors de vos achats sur l’application RENO+, vos crédits de remise en argent devront atteindre la distribution minimum soit de 50.00 $. Les soldes des crédits sous forme de remise en argent n’ont aucune valeur monétaire ou autre avant d’être accumulés en entier (atteinte du montant de distribution minimum) et échangés conformément à une demande de distribution valide effectuée conformément à ces conditions. Aucun intérêt n’est versé sur les soldes de crédits sous forme de remise en argent. Les clients RENO+ n’ont pas de droits de propriété ou autre intérêt légal dans les crédits sous forme de remise en argent à toute fin. Tous les crédits sous forme de remise en argent demeurent la propriété exclusive de RENO+ jusqu’à ce qu’ils soient distribués selon les conditions de cette convention. Votre solde de crédits sous forme de remise en argent ou toute partie de ceux-ci n’est pas transférable, ne peut être divisé dans le cadre d’un règlement, d’une procédure juridique ou d’un décès, et ne peut être jumelé à des crédits sous forme de remise en argent à tout autre clients RENO+.

Paiement Deux options s’offre à vous pour la remise en argent RENO+, soit par chèque ou soit en utilisant les Crédits de remise en argent lors de votre achat sur l’application RENO+. Lorsque vous faites une demande de distribution, vous devez choisir l’application mobile afin de recevoir votre récompense sous forme de remise en argent soit par chèque ou par l’entremise d’un mode de paiement électronique d’un tiers approuvé, comme Stripe. Si vous choisissez de recevoir un chèque, nous vous enverrons une récompense sous forme de remise en argent sous forme de chèque papier, lequel vous sera envoyé par la poste normale depuis l’un de nos bureaux ou par l’entremise d’un intermédiaire de paiement. Les chèques peuvent être postés seulement au Canada. Nous pouvons modifier nos modes de paiement au fil du temps. Nous postons vos chèques à l’adresse qui figure dans votre fiche descriptive. Si vous choisissez de recevoir une récompense sous forme de remise en argent par Stripe, vous nous autorisez à instruire Stripe de déposer le montant de votre récompense sous forme de remise en argent dans votre compte Stripe. Une fois la demande de distribution approuvée et que nous avons autorisé le paiement, votre montant de paiement autorisé sera déduit du solde de crédits sous forme de remise en argent. Si vous retournez des produits pour lesquels vous avez accumulé des crédits sous forme de remise en argent, nous nous réservons le droit de déduire la valeur de l’offre associée aux produits retourné de vos crédits sous forme de remise en argent et/ou de résilier votre compte. Nous n’avons et n’assumons aucune responsabilité quant à la perte ou tout délai de récompense sous forme de remise en argent une fois que nous vous aurons posté un chèque ou instruit Stripe ou un autre fournisseur de paiement électronique tiers approuvé de déposer le montant de votre récompense sous forme de remise en argent dans votre compte. Nous n’assumons aucune responsabilité et vous êtes entièrement responsable de votre compte avec Stripe ou tout autre fournisseur de paiement électronique tiers approuvé. Dans l’éventualité où nous recevions des fonds de Stripe ou d’un autre fournisseur de paiement électronique tiers approuvé faisant partie de la récompense sous forme d’argent que Stripe ou un autre fournisseur de paiement électronique tiers n’aurait pas distribué, nous créditerons ces montants dans votre compte. Dans l’éventualité où Stripe ou un autre fournisseur de paiement électronique tiers effectuait un trop payé de votre récompense sous forme de remise en argent, vous nous autorisez à instruire Stripe ou tout autre fournisseur de paiement électronique tiers de déduire de votre compte le montant d’un tel trop payé. Nous n’enverrons pas de chèque par la poste à des boîtes postales et nous n’assumons aucune responsabilité quant aux chèques perdus ou volés. Si nous cessons d’offrir le programme, nous vous aviserons à l’adresse de courriel que vous avez fournie dans vos données d’inscription et nous vous donnerons 30 jours pour présenter une demande de distribution (selon notre montant de distribution minimum de solde de crédits sous forme de remise en argent décrite précédemment). Si vous ne soumettez pas faire de demande de distribution dans cette période de 30 jours, la totalité de votre solde de crédits sous forme de remise en argent expirera. Si vous annuler votre compte, il vous incombera de faire une demande de distribution (selon notre exigence de montant de distribution minimum de crédits sous forme de remise en argent décrite précédemment) avant de l’annuler. Si vous ne soumettez pas de demande de distribution avant d’annuler votre compte, tout solde de crédits sous forme de remise en argent dans votre compte expirera lors d’une telle annulation.

Si nous déterminons, à notre entière discrétion, que vous avez transgressé les conditions, nous pourrions à notre entière discrétion et comme le permet la loi, résilier votre compte et mettre fin immédiatement à tout solde de crédits sous forme de remise en argent en suspens, actuel ou à venir que vous pourriez avoir. Nous vous aviserons d’une telle résiliation à l’adresse de courriel que vous avez fournie dans vos données d’inscription, et une telle résiliation prendra immédiatement effet. Vous consentez à être la seule personne responsable de l’ensemble des retenues fédérales, d’état ou provinciales, taxes et frais ou coûts gouvernementaux associés aux récompenses sous forme de remise en argent et de tous les échanges et toutes les distributions. Nous pourrions vous demander un numéro d’identification fiscal à des fins de déclaration. Des formulaires fiscaux, comme le Formulaire IRS 1099, pourraient être émis en votre nom pour la valeur réelle des chèques que nous vous avons fait parvenir. Pour recevoir un paiement, vous devez tenir à jour une adresse actuelle dans votre fiche descriptive RENO+. Si nous n’avons pas d’adresse postale pour vous, nous avons le droit de vous aviser par courriel pour vous exiger de fournir une adresse postale dans un délai de 30 jours de l’avis par courriel et si vous omettez de le faire, votre solde de crédits sous forme de remise en argent expirera. Si vous faites une demande de distribution par chèque et que le chèque de récompenses sous forme de remise en argent expire avant que vous ne l’encaissiez, la valeur du chèque de récompenses sous forme de remise en argent sera ajoutée à votre solde de crédits sous forme de remise en argent, moins un frais de remplacement du chèque de 5.00 $. Tous les crédits sous forme de remise en argent ainsi ajoutés à votre solde de crédits sous forme de remise en argent sont assujettis à des frais de gestion de compte inactif décrits ci-après et toutes les futures demandes de distribution seront assujetties à notre exigence de montant de distribution minimum du solde de crédits sous forme de remise en argent décrite précédemment.

5 – RISQUE DE PERTE

Le risque de perte et le droit de propriété liés à la marchandise achetée auprès RENO+ vous sont transférés au moment où nous remettons la marchandise au transporteur.

Retours, remboursements et titre 

AUCUN REMBOURSEMENT NE PEUT ÊTRE ÉMIS, un échange à notre seul gré peut être consenti. Certaines conditions et exceptions s’appliquent. Nous voulons que vous soyez 100% satisfait de votre achat. De ce fait, les produits peuvent être retournés seulement avec le consentement de RENO+. Seuls les items inutilisés, dans leurs états et leurs emballages originaux, peuvent être retournés dans les 14 jours de la livraison du produit accompagné de leur preuve d’achat original. Un frais de restockage de 30% sera automatiquement déduit pour les marchandises standards retournées. Les clients sont responsables à 100% de tous les frais d’expédition réels (c.-à-d. livraison et retour), indépendamment de ce que le client d’abord payé ou n’a pas payer (c.-à-d. expédition gratuite) d’avoir l’item(s) livré(s). Les retours non autorisés ou ceux envoyé port à payer, seront refusés et retournés au client à ses frais. Les frais de restockage sont basés sur le prix d’origine (non compris les offres de rabais ou coupon). S’il-vous-plaît nous contacter pour un retour numéro d’autorisation et les instructions avant de retourner toute marchandise. Tout article retourné sans un numéro de pré-autorisation ne sera pas crédité. Indiquez votre numéro d’autorisation de retour sur le bordereau d’expédition et inclure votre bordereau d’expédition avec votre retour. Inscrivez votre numéro d’autorisation de retour à l’extérieur de l’emballage pour être retourné. Il n’y a pas de retours autorisés sur les items (tel quel) vente finale. Pour vous aider dans le processus de retour, voici quelques lignes directrices: Tous les produits doivent être retournés en état « comme neuf » – la façon dont il a été reçu, dans son emballage d’origine et en état de revente 100% sans aucune modification. Si l’item a été installé, il sera refusé automatiquement. Les retours sont inspectés à l’entrepôt à la réception; si l’élément est déterminé à avoir été installé ou utilisé (sauf en cas de défaut), le produit peut être retourné à vos frais. PORT PAYÉ ET ASSURÉ PAR LE CLIENT. Il est fortement recommandé d’utiliser un support fiable (Postes Canada, Fedex, Purolator) qui offre le suivi. Nous exigeons également que vous assurez le paquet, vous serez responsable de s’assurer que tous les éléments arrivent à nous dans leur état d’origine. EXCEPTIONS : AUCUN RETOUR SUR LES COMPTOIRS, LES PRODUITS EN COMMANDES SPÉCIALES (fait sur mesure) AINSI QUE CERTAINS PRODUITS POUR DES RAISONS D’HYGIÈNE (EXEMPLE (NON LIMITÉ À) : SIÈGES DE TOILETTE, ETC.).

Si vous avez reçu une commande qui est défectueuse/endommagée
Si votre achat arrive défectueux ou endommagé de l’expédition; Prenez note que la Garantie Légale ou du fournisseur/fabricant s’appliquent. S’il vous plaît ne pas jeter la boîte ou tout matériau d’emballage. Prendre des photos en preuves. N’oubliez pas de nous en informer dans les 48 heures suivant la livraison pour signaler les dommages / défauts. Dans le cas contraire, RENO+ se réserve le droit d’investiguer afin de trouver la cause véritable du dommage. En ce qui concerne les dommages, vous devez nous en informer immédiatement dans les 48 heures suivant la réception. TOUS les produits sont inspectés SANS EXCEPTIONS par nos fournisseurs et/ou fabricants avant la livraison au client afin d’éviter de mauvaises surprises. Les photos numériques sont d’une grande aide et nécessaire afin d’accélérer le processus. RENO+ se dégage de toute responsabilité des frais associés/encourus par le client directement ou indirectement à la défectuosité/bris de produit(s) (exemple (non-limité à): rappel d’un électricien pour changer la fixture).

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